Jean-Daniel Vazelle

De: Jean-Daniel VAZELLE
désignés le
6 juin 2018
Objet:
garant et garante de l'information et de la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique de demande d'autorisation de création du projet CIGéO, en complément de
Groupe:
Centre de stockage réversible profond de déchets radioactifs en Meuse/Haute-Marne
JORFTEXT000046083566(source JORF)
désignation
24 Juillet 202224/07/2022
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garant de la concertation préalable sur le projet de mise en concession de l'itinéraire Poitiers-Limoges, avec Kasia CZORA et Walter ACCHIARDI garante et garant, désignés le
1er septembre 2021
JORFTEXT000044214502(source JORF)
désignation
17 Octobre 202117/10/2021
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de construction d'une piscine d'entreposage de combustible usé sur le site de La Hague
JORFTEXT000043247167(source JORF)
désignation
14 Mars 202114/03/2021
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet de réhabilitation de la ligne ferroviaire Nançois-Tronville-Gondrecourt le Château visant à faciliter la réalisation des travaux du projet Cigéo et desservir à terme le site
JORFTEXT000043039164(source JORF)
désignation
23 Janvier 202123/01/2021
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garants de la concertation préalable sur le projet ACACI d'augmentation des capacités du centre industriel de regroupement d'entreposage et de stockage des déchets radioactifs de très faible activité (TFA) dans l'Aube
Groupe:
Centre industriel de regroupement d'entreposage et de stockage des déchets radioactifs de très faible activité (TFA) dans l'Aube
JORFTEXT000042626031(source JORF)
désignation
09 Décembre 202009/12/2020
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garant de la concertation volontaire post-concertation recommandée pour assurer la bonne information et la participation du public jusqu'à l'enquête publique sur le projet
JORFTEXT000042311442(source JORF)
nomination
06 Septembre 202006/09/2020
De: Jean-Daniel VAZELLE
Objet:
garant de la concertation préalable sur les PCAET des Communautés de Communes du Pays d'Opale et de la région d'Audruicq (62)
JORFTEXT000038732143(source JORF)
désignation
07 Juillet 201907/07/2019
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du CETE Nord-Picardie : oui
Objet:
la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Composition de la commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle professionnel - option formation alternée, année scolaire 2010-2011
Groupe:
Commission de sélection des lauréats des concours externe et interne de TSE en cycle profes sionnel – option formation alternée, année scolaire 2010-2011
DEVK1019352A(source BODD)
composition
25 Août 201025/08/2010
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du CETE Nord-Picardie
Objet:
La commission de sélection
Présidents
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S(source BODD)
composition
10 Juillet 201010/07/2010
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie (suppléant)
Objet:
membres titulaires ou membres suppléants au comité d'orientation du centre d'études techniques maritimes et fluviales
comme représentants des services déconcentrés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Groupe:
Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETMEF)
suppleant
JORFTEXT000021802069(source JORF)
nomination
10 Février 201010/02/2010
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du CETE Nord-Picardie
Objet:
La commission de sélection
Joêl WEITZ, adjoint au directeur des études de l'établissement d'Aix-en-Provence
Jany MENGUAL, enseignante chargée de projets de l'établissement d'Aix-en-Provence
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK0915111S(source BODD)
composition
25 Juillet 200925/07/2009
De: Jean-Daniel VAZELLE
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
suppleant
JORFTEXT000020724006(source JORF)
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Pas-de-Calais
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVK0819190S(source BODD)
nomination
25 Octobre 200825/10/2008
De: Jean-Daniel Vazelle
directeur du CETE Nord-Picardie
Objet:
La commission de sélection
Groupe:
Commission de sélection
DEVK0814605S(source BODD)
composition
25 Juillet 200825/07/2008
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord - Picardie
Objet:
membre du conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Groupe:
laboratoire central des ponts et chaussées (LCPC)
JORFTEXT000018118342(source JORF)
nomination
14 Février 200814/02/2008
De: Vazelle (Jean-Daniel)
directeur d'un service technique de l'équipement ; 38 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PORTE-PAROLE DU GOUVERNEMENT
Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="38"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables"
grade="Officier"
JORFTEXT000018038516(source JORF)
nomination
31 Janvier 200831/01/2008
De: Jean-Daniel Vazelle
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Nord-Picardie
Objet:
membre suppléant du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, la personnalité suivante
Groupe:
École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
ecole="École nationale des techniciens de l'équipement, sur la proposition du directeur du personnel, des services et de la modernisation, la personnalité suivante"
suppleant
JORFTEXT000000431068(source JORF)
nomination
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Daniel Vazelle
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur du centre d'études techniques de l'équipement de Nord-Picardie
Groupe:
Direction du Centre d'études techniques de l'équipement de Nord-Picardie
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000795656(source JORF)
nomination
02 Octobre 200302/10/2003
De: Jean-Daniel Vazelle
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
directeur du service maritime du Nord, en sus de ses fonctions de directeur du service maritime Boulogne-Calais
Groupe:
Direction du service maritime du Nord, en sus de ses fonctions de directeur du service maritime Boulogne-Calais
date_debut="2003-01-01"
JORFTEXT000000601197(source JORF)
nomination
19 Février 200319/02/2003
De: Vazelle (Jean-Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat ; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
LOGEMENT
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Vazelle (Jean-Daniel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chef du service maritime de Boulogne-sur-Mer et de Calais
Groupe:
Service maritime de Boulogne-sur-Mer et de Calais
date_debut="2001-02-05"
JORFTEXT000000586282(source JORF)
nomination
02 Février 200102/02/2001
De: Jean-Daniel Vazelle
chef de bureau à la direction de la sécurité civile, représentant le ministre chargé de la sécurité civile
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
duree="cinq ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000195922(source JORF)
nomination
22 Septembre 199622/09/1996
De: Vazelle (Jean-Daniel)
Objet:
membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures
c)
représentant du ministre chargé de l'intérieur (direction de la sécurité civile)
Membre titulaire
Groupe:
Direction de la sécurité civile
JORFTEXT000000353348(source JORF)
nomination
28 Juin 199528/06/1995
De: Jean-Daniel Vazelle
chef du bureau des risques naturels et technologiques à la direction de la sécurité civile, représentant le ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
Remplace:M. Christian Pourny
Groupe:
Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000366669(source JORF)
nomination
27 Octobre 199427/10/1994
De: Jean-Daniel Vazelle
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à signer tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
26 juillet 1994 portant délégation de signature
JORFTEXT000000184864(source JORF)
habilitation
28 Juillet 199428/07/1994